Conseil municipal du 29 avril 2014

Publié le par CONTES AVENIR

SalleConseilCONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL


Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du conseil municipal qui se

en mairie, le:

Mardi 29 avril2014

à 20 heures 30

Ordre du jour :

I - Programme de travaux pour l'année 2014

II - Politique communale du logement

  - Programme de logements pour la période 201412016

  - Cession de terrains communaux au quartier de Las Ayas

III - Développement économique : cession de la Maison Binet sise avenue Borriglione

IV - Budgets Primitifs 2014 et délibérations financières

V  - Culture

- Poésie des deux rives

- Convention cadre avec le conseil général pour I'organisation des "Soirées Estivales"

Vl - Convention de coopération avec I'association d'Aide à Domicile en Milieu Rural et le

Centre Communal d'Action Social

Vl - lndemnités du receveur municipal

Vlll - Commission communale des impôts

IX - Plan d'Occupation des Sols : suppression d'emplacements réservés X - Acquisition d'un terrain au lieu dit les Mouchettes

Xl - Déplacement d'un sentier communal

Xll - lnformations sur les arrêtés municipaux

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