Conseil Municipal le 28 février 2013

Publié le par CONTES AVENIR

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Mers chers ami(e)s Contois,

 

le Jeudi 28 février 2013 à 20 heures 30 aura lieu le premier Conseil Municipal de l'année.

 

Comme je m'y suis engagé, je porterai votre voix au sein du Conseil Municipal. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.

 

Je vous remercie de me faire parvenir vos propositions constructives à ; contes.avenir@gmail.com

 

Ordre du jour:

 

I Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2012 (cliquez ici pour le visualiser conformément à mes engagements)

ll  Compte administratif 2012, compte de gestion et délibérations financières

 

lll  Liste des marches publics conclus en 2012

 

lV  Orientations budgétaires 2013  

 

V  Rythmes scolaires : position de la commune

 

Vl  Politique communale du logement 1 accession à la propriété

 

Vll  Patrimoine
     - Restauration des Cartelami de Contes :- demande cle subvention au conseil général
     - Réfection de |’église Sainte Marie-Madeleine : demande de lancement cl’une campagne de
mécénat populaire à la fondation du patrimoine

 

VIII - instauration de la Participation Financière Assainissement Collectif (PFAC) assimilé domestique

 

IX  Plan ol’Occupation des Sols : suppression d’emplacements réservés .

 

X  Acquisition cle la parcelle cadastree BY 131 de “IBO m2

 

Xl  Cimetières : reprise de sépultures en terrain commun

XII  Informations sur les arrêtes municipaux

Dans l'attente de vous lire, Meilleures salutations.

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