Conseil Municipal le mardi 09 avril 2013

Publié le par CONTES AVENIR

CERAGIOLI Christophe identCONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du conseil municipal qui se réunira, en mairie,

 

Mardi 9 avril 2013  à 20 heures 30

 

 

- Adoption du procès-verbal de la séance du 28 février 2013 (cliquez ici pour acceder au compte rendu)
- Travaux communaux
. Programme de travaux pour l'année 2013

. Voirie communale: dotation cantonale de l'exercice 2013

Demande de subvention au titre des amendes de police

Extension du réseau d'assainissement aux quartiers du Castel  propriétaires riverains
- Budgets Primitifs 2013 et délibérations financières

Réalisation de 12 logements sociaux avenue Marcel Céleschi par Maison Familiale de Provence : garantie d'emprunts
- Culture
. Poésie des deux rives
. Convention cadre avec le conseil général pour l'organisation des « Soirées Estivales »
. Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour l'acquisition de matériels pour la médiathèque
- Avis de la commune sur une demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) pour un ouvrage électrique
- Motion pour la pérennisation de l'intégralité de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Cunéo
- Acquisitions et cession
. Acquisition des parcelles cadastrées section CB n'118 et'119 sises à la Pointe de Contes
. Acquisition de la parcelle cadastrée section BS n' 180 sise au quartier du Pilon
. Cession de parcelles au quartier du Pilon pour l'accession à la propriété
- lnformations sur les arrêtés municipaux

 

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