Conseil Municipal le 09 décembre 2013

Lundi 9 décembre 2013 à 20 heures 30

1 - Adoption du procès-verbalde la séance du 17 septembre 2013

2 - Protection fonctionnelle de Monsieur Francis Tujague, maire de la commune dans le cadre du

contentieux I'opposant à Monsieur Louis Fortoul

3 - Motion sur le projet de révision de la carte cantonale

4 - Rapport annuel 2012 du service public de I'eau

5 - Décisions modificatives et délibérations financières

6 - Politique communale du logement :

7 - Ecole du Varet : concours de maîtrise d'oeuvre

8 - Nombre et répartition des sièges du prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays des Paillons en intégrant la commune de Coaraze

IX - Rythmes scolaires

X - Nombre et répartition des sièges du prochain conseil communautaire de la Communauté de

Communes du Pays des Paillons en intégrant la commune de Coaraze

Xl - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BS n"211, sise quartier les Mouchettes

Xll - Don des Relais lnformations Services (RlS) : convention avec l'Association pour le

Développement du Pays des Paillons (ADPP)

Xlll - Nouvelles dénominations dune voie et d'une place communales

XIV - lnformations sur les arrêtés municipaux

Veuillez agréer, Monsieur, I'expression de mes sentiments distlngués.

. Montant de Ia contribution allouée à Habitat 06 pour I'année 2013

. Montant de la contribution allouée à Maison Familiale de Provence pour I'année 2013