Conseil Municipal le 09 décembre 2013
Lundi 9 décembre 2013 à 20 heures 30
1 - Adoption du procès-verbalde la séance du 17 septembre 2013
2 - Protection fonctionnelle de Monsieur Francis Tujague, maire de la commune dans le cadre du
contentieux I'opposant à Monsieur Louis Fortoul
3 - Motion sur le projet de révision de la carte cantonale
4 - Rapport annuel 2012 du service public de I'eau
5 - Décisions modificatives et délibérations financières
6 - Politique communale du logement :
7 - Ecole du Varet : concours de maîtrise d'oeuvre
8 - Nombre et répartition des sièges du prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays des Paillons en intégrant la commune de Coaraze
IX - Rythmes scolaires
X - Nombre et répartition des sièges du prochain conseil communautaire de la Communauté de
Communes du Pays des Paillons en intégrant la commune de Coaraze
Xl - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section BS n"211, sise quartier les Mouchettes
Xll - Don des Relais lnformations Services (RlS) : convention avec l'Association pour le
Développement du Pays des Paillons (ADPP)
Xlll - Nouvelles dénominations dune voie et d'une place communales
XIV - lnformations sur les arrêtés municipaux
Veuillez agréer, Monsieur, I'expression de mes sentiments distlngués.
. Montant de Ia contribution allouée à Habitat 06 pour I'année 2013
. Montant de la contribution allouée à Maison Familiale de Provence pour I'année 2013