Conseil Municipal du 23 juin
Fidèle à nos engagements au services de tous les Contois, ce Conseil Municipal portera sur les points suivant:
Ordre du jour :
I Adoption du procès-verbal de la séance du 27 mai 2020
II Débat d'Orientations Budgétaires 2020
III Budgets Primitifs 2020 et délibérations financières
IV Demandes de subvention
Création d’un collecteur d’assainissement sur le chemin rural n°4
Réalisation de locaux d’activités
Réfection du chœur de l’église Sainte Marie Madeleine
Rénovation du réseau d’éclairage public
Voirie communale
- Dotation cantonale de l’exercice 2020
- Demande de subvention au titre des amendes de police
V Modification du Plan Local d’Urbanisme
VI Avenant à la convention de Délégation de Service Public pour la piscine communale
VII Autorisation du dépôt de permis de construire pour la réalisation des locaux d'activités de la Roseyre 1
VIII Convention de cession par acte sous seing privé
IX Acquisitions
Acquisition des parcelles cadastrées section BR n° 171 et 172 sises au quartier de la Vernéa
Acquisitions des parcelles cadastrées section AO n° 61, 62 et 64 sises lieudit le Martinet
X Constitution de la commission d’appel d’offres et de la commission de délégation des services publics
XI Modification de la composition des commissions communales des finances et des travaux
XII Désignation des délégués du conseil municipal auprès de divers organismes extérieurs
XIII Commission communale des impôts
XIV Dispositions concernant les élus
Indemnités des élus
Droit à la formation des élus
XV Informations sur les décisions municipales