Conseil Municipal le 28 février 2013

Mers chers ami(e)s Contois,

le Jeudi 28 février 2013 à 20 heures 30 aura lieu le premier Conseil Municipal de l'année.

Comme je m'y suis engagé, je porterai votre voix au sein du Conseil Municipal. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.

Je vous remercie de me faire parvenir vos propositions constructives à ; contes.avenir@gmail.com

Ordre du jour:

I Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2012 (cliquez ici pour le visualiser conformément à mes engagements)

ll  Compte administratif 2012, compte de gestion et délibérations financières

lll  Liste des marches publics conclus en 2012

lV  Orientations budgétaires 2013  

V  Rythmes scolaires : position de la commune

Vl  Politique communale du logement 1 accession à la propriété

Vll  Patrimoine
     - Restauration des Cartelami de Contes :- demande cle subvention au conseil général
     - Réfection de |’église Sainte Marie-Madeleine : demande de lancement cl’une campagne de
mécénat populaire à la fondation du patrimoine

VIII - instauration de la Participation Financière Assainissement Collectif (PFAC) assimilé domestique

IX  Plan ol’Occupation des Sols : suppression d’emplacements réservés .

X  Acquisition cle la parcelle cadastree BY 131 de “IBO m2

Xl  Cimetières : reprise de sépultures en terrain commun

XII  Informations sur les arrêtes municipaux

Dans l'attente de vous lire, Meilleures salutations.