Conseil municipal le 13 mai 2013

Publié le par CONTES AVENIR

C'est avec plaisir que je viens de recevoir une convocation pour le Conseil Municipal le 13 mai 2013 soit une semaine avant au lieu de quelques jours avant. Mais c'est vrai...il y a les ponts... pas de hasards.

J'attends vos contributions afin que le processus démocratique fonctionne.

 

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du conseil municipal qui se réunira, en mairie, le :

Lundi 13 mai 2013 à 18 heures 30

I / Acquisitions des parcelles cadastrées section CB n'118 et 1'19 sises à la Pointe de Contes:
Demande de subvention au conseil régional dans le cadre du Programme d'Aménagement Solidaire (PAS)
 

 

ll / lntercommunalité
 

Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays des Paillons; Nombre et répartition des sièges du prochain Conseil communautaire


lll / Gestion et fonctionnement de la piscine : délégation de service public


lV Médiathèque : Convention avec le Collectif de Bibliothécaires et d'lntervenants Culturelle (COBIAC) pour le don de livres.


V lnformations sur les arrêtés municipaux

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